Jean-Paul Mariot

De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
au titre des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000030741600(source JORF)
nomination
17 Juin 201517/06/2015
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Saône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Jean-Paul MARIOT
conseiller général de la Haute-Saône
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039(source JORF)
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Comité national de l'eau
conseil_administration
JORFTEXT000029623953(source JORF)
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Saône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul Mariot
conseiller général de la Haute-Saône
Objet:
membres du comité permanent des usagers du système d'information sur l'eau au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906(source JORF)
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Jean-Paul Mariot
conseiller général de la Haute-Saône
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Paul Mariot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Saône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Paul Mariot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Jean-Paul Mariot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Franche-Comté
Haute-Saône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Paul Mariot
député de la Haute-Saône
Objet:
président du Conseil national des déchets
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Groupe:
Conseil national des déchets
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000586068(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Mariot (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Mariot (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Franche-Comté
Haute-Saône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999